Modèles de contrat

Créer un nouveau modèle de contrat

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Cette fonctionnalité constitue la base de la gestion documentaire contractuelle d’Arrowflow Studio et permet d’assurer cohérence, rapidité et conformité dans la création de nouveaux contrats.

Présentation

La fonctionnalité Créer un nouveau modèle permet de concevoir un modèle de contrat réutilisable dans Arrowflow Studio.

Les modèles servent de base lors de la création de nouveaux contrats et permettent de standardiser les clauses juridiques, les conditions générales et les informations récurrentes utilisées dans les prestations du studio.

Cette fonctionnalité est accessible depuis le menu Modèles de contrat via le bouton Créer un modèle.

Accès à la fonctionnalité

Depuis le menu Modèles de contrat :

Modèles de contrat
       ↓
Créer un modèle

Une fenêtre de création s’affiche.

Fenêtre « Créer un nouveau modèle »

Description

Entrez les détails du modèle.

Cette fenêtre permet de créer et configurer un nouveau modèle contractuel.

Structure du modèle

La création est organisée en deux étapes :

OngletDescription
DétailsInformations générales du modèle
ConditionsClauses contractuelles du modèle

1. Onglet Détails

L’onglet Détails permet d’identifier le modèle.

Titre

Description

Champ permettant de saisir le nom du modèle.

Exemples

  • Photo Mariage
  • Contrat Anniversaire
  • Shooting Corporate
  • Contrat Événementiel
  • Séance Portrait

Utilisation

Le titre permet :

  • D’identifier le modèle dans la bibliothèque.
  • De le retrouver facilement.
  • De le différencier des autres modèles.

Règles de gestion

  • Champ obligatoire.
  • Le titre doit être suffisamment explicite pour identifier le type de contrat.

2. Onglet Conditions

L’onglet Conditions permet de définir le contenu contractuel qui sera automatiquement repris lors de la création d’un contrat basé sur ce modèle.

Contenu du modèle

Cette section peut contenir :

Informations générales
  • Présentation des parties.
  • Objet du contrat.
  • Description de la prestation.
Conditions financières
  • Prix de la prestation.
  • Montant de l’acompte.
  • Modalités de paiement.
  • Échéances de règlement.
Conditions de réalisation
  • Horaires de la prestation.
  • Durée d’intervention.
  • Responsabilités des parties.

Conditions d’annulation

  • Report d’événement.
  • Annulation de prestation.
  • Conditions de remboursement.

Droits d’utilisation

  • Utilisation des photographies.
  • Droits de diffusion.
  • Autorisations de publication.

Exemple de modèle

ARTICLE 1 : OBJET

Le présent contrat a pour objet la réalisation
d'une prestation photographique.

ARTICLE 2 : TARIFICATION

Le montant total de la prestation est fixé
avant le début de la mission.

ARTICLE 3 : LIVRAISON

Les photos seront livrées sous format numérique
dans le délai convenu entre les parties.

Enregistrement du modèle

Bouton

Enregistrer

Fonction

Permet de sauvegarder le modèle dans la bibliothèque des modèles de contrat.

Traitements effectués

Lors de l’enregistrement :

  1. Vérification des informations saisies.
  2. Validation du titre.
  3. Enregistrement des conditions.
  4. Création du modèle.
  5. Ajout à la liste des modèles disponibles.

Utilisation du modèle

Une fois enregistré, le modèle pourra être utilisé lors de la création d’un contrat.

Processus

Création du modèle
          ↓
Enregistrement
          ↓
Création d'un contrat
          ↓
Sélection du modèle
          ↓
Chargement automatique des clauses
          ↓
Personnalisation éventuelle
          ↓
Envoi pour signature

Règles de validation

ChampObligatoireValidation
TitreOuiNe doit pas être vide
ConditionsRecommandéTexte contractuel

Interaction avec les autres modules

ModuleInteraction
Modèles de contratCréation et gestion des modèles
ContratsUtilisation du modèle lors de la création d’un contrat
ClientsAssociation indirecte via les contrats générés
SignaturesLes contrats créés à partir du modèle peuvent être signés
PaiementsLes clauses financières peuvent être réutilisées

Résumé des fonctionnalités

La fonctionnalité Créer un nouveau modèle permet de :

  • Créer un modèle de contrat réutilisable
  • Standardiser les clauses contractuelles
  • Réduire le temps de création des contrats
  • Uniformiser la documentation juridique du studio
  • Préparer des modèles adaptés à différents types de prestations
  • Réutiliser des conditions contractuelles validées
  • Faciliter la gestion administrative des contrats
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